Bulletin documentaire Février 2016

mercredi 2 mars 2016

par Christine ALAUX.

● EAU, BIODIVERSITE, RESSOURCES MINERALES

►Atlas de la biodiversité communale : les actes du 1er colloque publiés.

« Les actes du premier colloque sur le thème des Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) ont été publiés. Les vidéos de ce colloque sont aussi en ligne.Un ABC est un outil de diagnostic des enjeux biodiversité du territoire communal ou inter-communal. Il permet aussi la sensibilisation des élus et services communaux, des acteurs socio-professionnels et des habitants. »

http://www.fne.asso.fr/actualites/a...

@ FNE, 25 février 2016

►Les pesticides dans les eaux.

« Le terme pesticide désigne les substances ou produits « destinés à lutter contre les organismes jugés nuisibles » (source : www.glossaire.eaufrance.fr), qu’il s’agisse de plantes, d’animaux, de champignons ou de bactéries. Ils peuvent être classés par type d’usage (herbicides, insecticides, fongicides, nématicides, rotondicides...), par famille chimique ou encore par mode d’action. »

http://www.developpement-durable.go...

@ MEEM, 25 février 2016

►La DGCCRF identifie les clauses abusives relatives aux contrats de service d’eau.

« La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a publié un guide pédagogique relatif aux règlements de service d’eau. Il identifie les clauses abusives constatées dans les contrats de services de l’eau. La DGCCRF considère comme abusives des "clauses créant un déséquilibre significatif entre les droits et les obligations des consommateurs et des professionnels". »

http://www.actu-environnement.com/a...

Par Deborah Paquet, @ Actu-environnement,25 février 2016

►Caractérisation des relations Espèce-Habitat naturel et gestion de l’information. Guide méthodologique.Version 1.

« Un des enjeux clés pour la conservation du patrimoine naturel est de comprendre les liens complexes qui existent entre les espèces et leur environnement. La notion d’habitat naturel est un concept particulièrement utile pour appréhender ces relations car elle intègre deux éléments centraux : l’espace géographique et les conditions de vie. Le projet s’articule autour de la conception d’une base de connaissance sur la relation espèce-habitat, de la description de son contenu et de la mise en place d’une méthode pour identifier et renseigner ces relations. »

http://spn.mnhn.fr/spn_rapports/arc... 2016 - 76 - Legros_et_al._2016_Guide_methodo_BDD_Espece-Habitat.pdf

Par Legros B., Ichter J., Cellier P., Houard X., Louboutin B., Poncet L., Puissauve R. & Touroult J., Rapport SPN, Février 2016

►Les chiffres clés de l’eau et de les milieux aquatiques 2016.

« Les informations présentées dans ce livret visent à dresser un panorama concis de la situation de l’eau et des milieux aquatiques à travers une sélection de données synthétiques, couvrant la plupart des enjeux : les quantités d’eau disponibles et utilisées pour satisfaire les différents usages, la qualité sanitaire de l’eau potable et la protection de la ressource, l’état des rivières, des lacs, des eaux souterraines et celui de la biodiversité aquatique, la gestion des eaux usées et les sources de pollutions diffuses, les dépenses consacrées à l’eau par les différents acteurs,... »

http://www.developpement-durable.go...

Commissariat général au développement durable, Repères, Février 2016

►La coccinelle asiatique.

« À la fin du mois d’octobre 2004, des milliers de coccinelles se sont rassemblées au même moment, un peu partout en Belgique. De tels rassemblements ont suscité l’étonnement de bien des particuliers : “on n’avait jamais vu ça !”. En effet, c’est nouveau : trois ans après les premières observations de la Coccinelle asiatique dans la nature, nous avons assisté aux premiers rassemblements dans les habitations privées. Et il faudra s’y faire : ces rassemblements risquent fort de s’intensifier dans les années à venir. »

http://www.humanite-biodiversite.fr...

@ Humanité et Biodiversité, 21 février 2016

►Synthèse des audits départementaux 2014 de la mise en œuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité.

« Depuis 2010, des audits départementaux de la mise en œuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité sont réalisés pour le compte du Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie par le Conseil général de l’environnement et du développement durable et le Conseil général de l’agriculture, de l’alimentation et des espaces ruraux. Ces audits visent à évaluer l’organisation collective des services de l’État et des établissements publics ainsi que les risques de non atteinte des objectifs des directives européennes et priorités nationales. »

http://www.cgedd.developpement-dura...

Par Pascale Humbert, Rémi Velluet, CGEDD, Alain Bauché, CGAAER, rapport du CGEDD Mars 2015, publié le 15 février 2016

►Analyse du dispositif Natura 2000 en France.

« Le réseau Natura 2000 en France vise à assurer le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels et des espèces d’intérêt communautaire sur environ 12,6 % de la superficie terrestre métropolitaine. Pour mettre en œuvre son modèle Natura 2000, la France a fait le choix de privilégier une approche contractuelle avec la volonté d’associer l’ensemble des partenaires au plus près du terrain. »

http://www.cgedd.developpement-dura...

Par Fabienne Allag-Dhuisme, Christian Barthod, Rémi Velluet, CGEDD, Denis Domallain, Geneviève Jourdier, Paul Reichert, CGAAER, CGEDD, Décembre 2015, publié le 12 février 2016

►Parution du guide ’’Habitats et espèces remarquables’’ du PNR.

« Animateur des sites Natura 2000 situés sur son territoire, le PNR vient d’éditer un guide pédagogique sur les habitats et les espèces remarquables. A destination du grand-public, ce guide est désormais disponible en téléchargement, avant son impression prochaine. »

http://www.parc-naturel-ardennes.fr...

@ PNR des Ardennes, 09 février 2016

►France, terre de polinisateurs. Plan national d’actions pour la préservation des abeilles et insectes pollinisateurs sauvages.

« La pollinisation par les insectes (abeille à miel, abeilles sauvages, syrphes, papillons…) est un service rendu par la nature, indispensable à la survie des trois quarts des espèces de plantes à fleurs, y compris agricoles. De par la richesse de ses paysages et de ses climats (atlantique, montagnard, méditerranéen…), la France accueille une diversité d’insectes pollinisateurs unique en Europe. »

http://www.developpement-durable.go...

@ MEEM, 09 février 2016

►Des natures et des hommes.

« Comment reconnaître les valeurs culturelles d’un espace naturel et les prendre en compte dans sa gestion ? En quoi cette dimension facilite le partage avec les acteurs du territoire ? ».

http://www.espaces-naturels.info/fi...

Par Lydiane Estève RGSF, Gilles Landrieu PNF, Thierry Lefebvre UICN, Christian Ringot Eden 62, Delphine Panossian PNR Caps et marais d’Opale, Espaces naturels n° 53 Janvier - Mars 2016

►Lettre d’information Agro-écologie Parcs n° 2.

« Dossier : Agroforesterie, un système agraécologique à développer. Enquête : mesures agro-environnementales et climatiques : un premier rodage difficile en 2015. »

http://www.parcs-naturels-regionaux...

Par France DRUGMANT, Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Février 2016

►Les cavités dangereuses pour la faune sauvage !

« La LPO et l’ASPAS vous donnent les solutions pour supprimer ces cavités-pièges. Même si de nombreuses anfractuosités sont idéales pour nidifier, d’autres cavités comme les poteaux creux (non obturés et installés en position verticale), les gaines d’aération, les conduits de cheminée ou les évacuations en tout genre, sont des pièges mortels pour des milliers d’animaux : oiseaux, petits mammifères, batraciens ou reptiles. »

https://www.lpo.fr/actualites/les-c...

@ LPO, 03 février 2016

►Les pesticides empoisonnent les rivières européennes, indique une étude scientifique.

« En France, 76 % des concentrations d’insecticides mesurées dans les cours d’eau et leurs sédiments sont supérieures aux limites fixées par l’Union Européenne. Le chiffre est de 83 % en Allemagne, 54 % en Italie et 78 % en Angleterre, selon une étude dénichée par l’association de lutte contre les pesticides Générations Futures. »

http://www.reporterre.net/spip.php?...

@ Reporterre, 03 février 2016

►La lettre de la biosphère n°105 Janvier-Mars 2016.

« Au programme : Tribune à Didier Babin / En direct des Réserves de biosphère : Les Gorges du Gardon / A voir : Conseil d’administration du MAB : les élus s’impliquent dans la gouvernance. »

http://email.mab-france.org/t/r-FB5...

@ Man and Biosphère, 01 février 2016

►Qu’est-ce qui se trame ? Lettre d’information nationale sur la Trame Verte et Bleue n° 31.

« Au sommaire : Le Plan de paysage des Côtes de Meuse, un projet de territoire alliant qualité paysagère et continuités écologiques ; - actualités nationales et locales, actualités des régions, actualités internationales ; - zoom sur… la biodiversité, une trame à suivre ; - publications. »

http://www.trameverteetbleue.fr/vie...

Fédération des Parcs naturels régionaux, Février 2016

►Le Plan d’actions Lima-Paris 10 000 acteurs engagés pour le climat.

« L’ accord de Paris est un succès. Désormais, les pays du monde sont engagés dans un processus irréversible pour limiter le dérèglement climatique et protéger les populations les plus vulnérables. C’est aussi et surtout un moment d’accélération pour l’histoire. Car les objectifs fixés par la communauté internationale ne pourront être atteints que si nous agissons immédiatement. »

http://www.calameo.com/books/004420...

Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie, Février 2016

►Outil d’évaluation et de concertation sur les services écosystémiques : la matrice des capacités.

« Les écosystèmes des zones humides sont d’une richesse remarquable et d’une grande utilité pour l’Homme. Identifier et quantifier les services rendus par ces milieux fragiles, complexes et souvent menacés est donc essentiel pour sensibiliser les acteurs du territoire à la conservation de ces espaces. Cet article présente ici la conception d’un outil d’évaluation ayant permis de relier les habitats et les services écosystémiques des zones humides du Parc naturel régional Scarpe-Escaut, grâce à une concertation entre chercheurs, experts, gestionnaires et usagers du territoire. »

http://www.set-revue.fr/outil-deval...

Par Carole Sylvie CAMPAGNE, Leita TSCHANZ, Thierry TATONI, Sciences Eaux et Territoires, 2016

►Lettre d’information du Comité 21 du 27 janvier 2016 : Spécial biodiversité.

« L’Exposition Universelle de Paris au début du 20eme siècle avait été portée avec une soif d’avenir et avec la conviction que les enfants vivraient mieux le futur que le présent. C’est avec une conviction identique que nous avons mené le projet Solutions COP21 au Grand Palais du 4 au 10 décembre 2015. Celui-ci a permis aux membres du Comité 21 et à bien d’autres, de partager leurs initiatives en faveur du climat auprès de 42 000 visiteurs. »

http://www.comite21.org/newsletters...

Comité 21, ODD 14 et 15 n° 166, 27 janvier 2016

►Comment localiser les sites à haut potentiel écologique et orienter la recherche de sites compensatoires ?

« Anticiper la sélection des sites à fort potentiel écologique sur un territoire est un gage de succès pour la reconquête de la biodiversité, notamment pour la compensation écologique et sa mise en œuvre. La méthodologie proposée ici, fruit d’une étude conjointe entre la Mission Economie de la Biodiversité et la LPO PACA, décrit les étapes et les données nécessaires à l’élaboration d’un diagnostic territorial des sites susceptibles d’être renaturés. Cette méthodologie a vocation, désormais, à être mise en œuvre et testée. »

http://newsletter.mission-economie-...

Par Mission Economie de la Biodiversité, LPO PACA, Les cahiers de BIODIV’2050 n° 8, Janvier 2016

► La feuille de l’IF n° 36, janvier 2016.

« Ce numéro de L’IF est consacré aux forêts mélangées, « grâce aux données de l’inventaire forestier, caractérise ces forêts en termes de localisation, de ressources, de biodiversité et de productivité. »

http://inventaire-forestier.ign.fr/...

IGN, Janvier 2016

► Continuité et dynamique du cours d’eau en faveur de la biodiversité.

« Les continuités écologiques sont au cœur des préoccupations environnementales, notamment avec le déploiement de la Trame verte et bleue et sa nécessaire prise en compte dans les documents de planification. Dans ce cadre, ce cahier technique apporte une perception du cours d’eau qui dépasse sa simple dimension longitudinale, mettant en évidence son espace de bon fonctionnement et l’importance des moindres touches de nature, et montre la prise en compte de la biodiversité, effective à différentes échelles. »

http://www.trameverteetbleue.fr/sit...

Par Clary K., Les cahiers techniques du Conservatoire d’Espaces Naturels Rhône-Alpes, Janvier 2016

►Le nouveau Zones Humides Infos est paru ! Agir en zone humide ordinaire.

« La protection des zones humides est devenue un impératif pour les collectivités locales depuis les lois Grenelle de 2009 et 2010. Elle fait partie des « porter à connaissance » des préfets aux territoires lors de l’élaboration des documents d’urbanisme. Si bien que cette mission est devenue ordinaire, banale, incontestable et incontestée. Il faut « faire avec ». Elle participe tout naturellement à la trame verte et bleue et représente un enjeu majeur, qui se trouve désormais au cœur de l’aménagement urbain. »

http://www.snpn.com/IMG/pdf/ZHI_88-...

Lettre N° 88-89, 3ème et 4ème trimestres 2015

● TRANSPORTS, MOBILITE

►L’Ademe démontre que la pratique du vélo va augmenter avec l’indemnité kilométrique.

« Les résultats de la deuxième phase d’expérimentation de l’IKV menée par l’Ademe montre un accroissement de la part du vélo dans les transports. De bon augure au moment où le dispositif est mis en place. »

http://www.actu-environnement.com/a...

Par Laurent Radisson, Actu-environnement, 25 février 2016

►Deux nouvelles publications de référence sur le traitement de sols et l’adhérence des chaussées.

« Un rapport, intitulé « Enseignements de TerDouest. Propositions de compléments au Guide traitement de sols », et un guide technique, dont le titre est « L’adhérence des chaussées. Etat de l’art et recommandations », viennent d’être publiés et sont ainsi disponibles désormais aux professionnels. »

http://www.lemoniteur.fr/article/de...

@ Le Moniteur, 23 février 2016

►Exploration prospective des mobilités résidentielles dans une agglomération urbaine au moyen d’un modèle de simulation multi-agents (MOBISIM).

« Proposer une offre en logements adaptée aux différents besoins et préférences des ménages représente un enjeu important pour les acteurs publics de l’aménagement. Ces besoins et préférences dépendent des caractéristiques des ménages et des changements qu’ils peuvent connaître dans leur cycle de vie (mise en couple, naissance, séparation…). Les facteurs participant aux choix résidentiels sont nombreux (attributs du logement, caractéristiques de l’environnement résidentiel) et interviennent différemment selon les types de ménages. »

https://hal.archives-ouvertes.fr/te...

Par Joanne Hirtzel, Thèse de Géographie, Université de Franche-Comté, publiée le 17 février 2016

►La délivrance des titres de navigation des bateaux de navigation intérieure et les prescriptions techniques concernant la stabilité après avarie des bateaux à passagers.

« La mission confiée au CGEDD a porté sur les conditions d’une sécurisation et d’une professionnalisation des processus d’autorisation de navigation sur les voies intérieures du pays. »

http://www.cgedd.developpement-dura...

Par Marc d’Aubreby, Christian Dieudonné, Michel Rostagnat, CGEDD, publié le 15 février 2016

►Les motorisations et émissions de CO2 des voitures particulières et des véhicules utilitaires neufs en janvier 2016.

« Les données proviennent du répertoire statistique des véhicules routiers du service de l’observation et des statistiques du ministère. Il recense les véhicules routiers immatriculés sur le territoire français (départements d’outre-mer compris) à partir des informations transmises par le ministère de l’Intérieur (agence nationale des titres sécurisés) issues du système d’immatriculation des véhicules (SIV). »

http://www.developpement-durable.go...

Commissariat général au développement durable, Chiffres et statistiques n°729, Février 2016

►Les immatriculations de voitures particulières neuves en janvier 2016.

« Les données proviennent du répertoire statistique des véhicules routiers du service de l’observation et des statistiques du ministère. Il recense les véhicules routiers immatriculés sur le territoire français (départements d’outre-mer compris) à partir des informations transmises par le ministère de l’Intérieur (Agence nationale des titres sécurisés) issues du système d’immatriculation des véhicules. »

http://www.developpement-durable.go...

Commissariat général au développement durable, Chiffres et statistiques n°727, Février 2016

►50 ans d’évolution dans la mise en œuvre de la cohérence urbanisme / transport. Le cas du territoire grenoblois.

« L’existence d’un lien avéré entre le domaine de l’urbanisme et celui des transports implique le développement d’une articulation subie et spontanée entre l’aménagement urbain et les transports. Ce processus est notamment en relation avec l’émergence de l’étalement urbain et la périurbanisation dès les années 1960. Les pouvoirs publics, conscients des conséquences des diverses dynamiques territoriales, cherchent à mettre en place une cohérence souhaitée et planifiée entre l’urbanisation et les projets d’infrastructures de transport. »

http://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01265854

Par Marie Pesenti, Mémoire de Master 2 - UGA IUG - Institut d’Urbanisme de Grenoble, publié le 10 février 2016

►Pour mémoire – n° 16 Hiver 2015 – Image photographique de notre administration – La mission de la mémoire de l’aviation civile.

« Le numéro 16 de la revue s’ouvre par deux thématiques : l’image photographique au sein de notre administration et la mission de la mémoire de l’aviation civile. La première rubrique, parcours photographique, aborde le lien qui s’est noué entre ce médium et l’action publique qui est une amorce d’études sur les desseins et les destins de l’image photographique dans notre institution. La seconde rubrique, l’aviation civile et sa mémoire. »

http://www.developpement-durable.go...

Conseil général de l’environnement et du développement durable, @ MEEM, publié le 08 février 2016

►L’indice de production de services de transport au 3ème trimestre 2015.

« L’indice de production des services de transports (IPST) est un outil synthétique de l’analyse conjoncturelle des transports qui permet la mesure en volume de l’évolution trimestrielle de l’ensemble de la production marchande de services de transports. Depuis le 4ème trimestre 2006, à la suite du passage des comptes nationaux à la base 2000, un nouvel indice, base 100 en 2000, a succédé à l’indice base 1995 publié précédemment. »

http://www.developpement-durable.go...

Commissariat général au développement durable , Chiffres et statistiques n°726, Janvier 2016

►Information CO2 des prestations de transport - Rapport sur la mise en œuvre.

« Depuis le 1er octobre 2013 toute personne qui commercialise ou organise une prestation de transport de personnes, de marchandises ou de déménagement doit fournir au bénéficiaire de la prestation une information relative à la quantité de dioxyde de carbone émise par le ou les moyens de transport utilisés pour réaliser cette prestation. Prévu par la réglementation, un rapport de mise en œuvre de cette mesure vient d’être établi et est disponible ci-après. »

http://www.developpement-durable.go...

@ MEEM, 02 février 2016, Rapport Direction générale des infrastructures des transports et de la mer, Décembre 2015

● ECONOMIE VERTE

►Compétitivité des entreprises : une étude fait le lien entre RSE et performance économique.

« France Stratégie publie les résultats d’une étude analysant l’impact d’une politique de responsabilité sociale (RSE) sur la compétitivité, menée auprès de 8.500 entreprises françaises. L’étude a permis d’observer un écart moyen de 13% de gain de performance économique entre les entreprises qui appliquent une politique de RSE et celles qui ne l’appliquent pas, quelle que soit la mesure de la performance choisie (profit par tête, excédent brut d’exploitation ou encore valeur ajoutée par tête). »

http://www.actu-environnement.com/a...

Par Marine Calmet, @ Actu-environnement, 24 février 2016

►Performances environnementales de la France.

« Présentation le 8 mars 2016 des performances environnementales de la France à l’OCDE. »

http://www.developpement-durable.go...

@ MEEM, 11 février 2016

►Collecte des déchets recyclables : l’Union européenne dresse le palmarès de ses capitales.

« Une étude commandée par la Commission européenne classe les 28 capitales de l’UE en fonction de leur taux de collecte global et des taux pour les papiers, le verre, les métaux, les plastiques et les biodéchets. Paris atteint une médiocre 19ème place. »

http://www.actu-environnement.com/a...

Par Philippe Collet, @ Actu-environnement, 10 février 2016

►Le prix du carbone – levier de la transition énergétique.

« Le prix du carbone est un levier destiné à intégrer dans les prix de marché les coûts des dommages causés par les émissions de gaz à effet de serre, afin d’orienter les décisions des agents économiques vers des solutions à bas contenu en carbone. »

http://www.developpement-durable.go...

Commissariat général au développement durable, @ MEEM, publié le 09 février 2016

►Le vocabulaire du développement durable.

« Le vocabulaire du développement durable présente 610 termes et notions nouvelles publiés au Journal officiel de la République française. Accessibles à tous, ils permettent d’exprimer en français et de traduire avec précision tous les enjeux de la lutte contre le dérèglement climatique. »

http://www.developpement-durable.go...

@ MEEM, 03 février 2016

►Un guide pour encore mieux dématérialiser ses marchés publics.

« La Direction des affaires juridiques de Bercy a publié le 1er février sur son site Internet un guide pour aider les acheteurs publics à passer des marchés publics dématérialisés. Objectif : réduire les risques liés à la dématérialisation. »

http://www.lemoniteur.fr/article/un...

Par Nohmana Khalid , @ Le Moniteur, 02 février 2016

►La collecte des déchets à la croisée des chemins.

« Objectifs de recyclage en hausse, velléité des éco-organismes, budget serré pour les collectivités… Plusieurs facteurs concourent à une mutation des schémas et modes de collecte des déchets en France. Si celle-ci sera lente et complexe, les réflexions sont d’ores et déjà lancées. »

http://www.actu-environnement.com/a...

@ Actu-environnement, 01 février 2016

►Les applications satellitaires au service du développement durable.

« Comment les technologies spatiales peuvent-elles faciliter la mise en œuvre des politiques du ministère ? Le plan 2011 sur les applications satellitaires apporte une réponse à cette question. Il se positionne comme l’outil stratégique et opérationnel du ministère. L’objectif est d’améliorer la réalisation de ses missions par le recours à des méthodologies utilisant des données issues de l’espace. Il identifie les contributions que les applications satellitaires peuvent apporter à l’horizon 2015 sur les champs d’intervention du ministère. »

http://www.developpement-durable.go...

@ MEEM, 06 janvier 2016

● PREVENTION DES RISQUES

►Cartographie et analyse économique de la vulnérabilité du littoral atlantique français face au risque de submersion marine.

« La tempête Xynthia (2010) est à l’origine d’une importante submersion marine, provoquant la mort par noyade de 41 personnes. Au-delà de l’aléa, les retours d’expérience ont pointé plusieurs causes à ce bilan : vieillissement de la population des communes littorales, urbanisation des zones basses, inadaptation du bâti au risque de submersion marine. Face à ce bilan dramatique, l’État décide de racheter et de détruire 1 628 constructions jugées trop dangereuses (zones noires). L’objectif de la thèse est double. »

https://hal.archives-ouvertes.fr/te...

Par Axel Creach, Thèse de Géographie, Université de Nantes, publiée le 24 février 2016

►Un guide d’autodéfense intellectuelle contre le nucléaire.

« Cet ouvrage de vulgarisation scientifique vise à muscler votre connaissance intellectuelle sur le sujet du nucléaire et des accidents nucléaires. Pédagogique, parfois drôle, souvent ironique, toujours sérieux et scientifique, cet ouvrage vous fera comprendre simplement les mécanismes d’un accident nucléaire, les failles de sécurité d’une centrale. Il vous fera aussi comprendre le pourquoi et l’étendue d’un accident. »

http://www.reporterre.net/Un-guide-...

Par José Pluki, @ Reporterre, 16 février 2016

►Des pratiques pour limiter l’utilisation des pesticides.

« Le programme « Évaluation et réduction des risques liés à l’utilisation des pesticides » du ministère, désormais intégré dans le plan Écophyto II, a permis de mener des recherches sur différents types de pratiques contribuant à limiter l’utilisation des pesticides. Ce document s’adresse aux professionnels impliqués dans la gestion des pesticides qui souhaitent acquérir des connaissances récentes sur le sujet. »

http://www.developpement-durable.go...

@ MEEM, 15 février 2016

►Deux dépliants pour mieux se protéger des poussières de bois.

« Les ministères chargés du Travail et de l’Agriculture, la Cnam-TS, la MSA et l’INRS publient deux nouveaux dépliants sur les mesures d’exposition aux poussières de bois. »

http://www.lemoniteur.fr/article/de...

@ Le Moniteur, 09 février 2016

►Rôle de métabolites bactériens dans la mobilisation du césium d’une illite dopée : étude mécaniste et application à la phytoextraction

« Après les accidents nucléaires, divers radionucléides tels que le césium-137 (Cs) sont dispersés dans l’atmosphère avant d’être déposé sur le sol. Afin d’éliminer le Cs accumulé dans l’horizon supérieur du sol, à la fois in situ et à moindre coût, la phytoextraction se révèle être une méthode prometteuse. La combinaison de bioaugmentation de sols et phytoextraction peut réduire la durée de traitement en augmentant la fraction de Cs mobilisé par la plante. Comprendre les mécanismes qui régissent les interactions Cs-sol-plantes-bactéries est le sujet de cette thèse. »

https://hal-sde.archives-ouvertes.f...

Par Alice Hazotte , Thèse l’Université Nantes Angers Le Mans, 2016

►Biocides : le ministère de l’Ecologie explique la simplification des démarches.

« La loi sur la prévention des risques, n°2015-1567, votée en décembre 2015, a notamment annulé les autorisations de mise sur le marché (AMM) transitoires pour certains produits biocides. Elle transfère également la délivrance des AMM à l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses). »

http://www.actu-environnement.com/a...

Par Deborah Paquet, @ Actu-environnement, 01 février 2016

● HABITAT, LOGEMENT, CONSTRUCTION

► Sécurisation des projets de construction : les certificats de projet pourraient être généralisés.

« Expérimentés dans quatre régions depuis 2014, les certificats de projet permettent à une entreprise qui souhaite réaliser un projet de construction nécessitant une autorisation régie par les codes de l’environnement, de l’urbanisme ou forestier, d’obtenir la position de l’administration en amont. Un rapport publié début 2016 conseille la généralisation de ce dispositif. »

http://www.lemoniteur.fr/article/se...

Par Nathalie Coulaud, @ Le Moniteur, 19 février 2016

● AMENAGEMENT ET URBANISME DURABLES

►Projet d’opération « Grand site » Cap d’Erquy – Cap Fréhel (Côtes d’Armor).

« Le Cap Fréhel (classé en 1967) et le Cap d’Erquy (classé en 1978) sont voisins sur le littoral des Côtes d’Armor et totalisent chaque année 1,6 millions de visiteurs. Afin de préserver ces sites, d’améliorer l’accueil touristique et de valoriser l’ensemble du territoire concerné, le Syndicat mixte grand site Cap d’Erquy - Cap Fréhel a élaboré un programme d’Opération Grand Site couvrant un périmètre de 5.170 hectares. Le rapport propose d’y donner un avis favorable. »

http://www.cgedd.developpement-dura...

Par Denis Clément, CGEDD, publié le 25 février 2016

►Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l’UNESCO.

« Le Val de Loire a été inscrit sur la liste du patrimoine mondial en 2000. Le bien inscrit couvre une section du lit majeur du fleuve longue de 280 km, de Sully-sur-Loire à Chalonnes-sur-Loire, sur deux régions et quatre départements. Alors que cinq sites ont d’ores et déjà été classés en région Pays-de-la-Loire, le rapport présente un programme de classement de vingt sites en région Centre, qui, tout en ayant des qualités patrimoniales remarquables, sont représentatifs à divers titres de la « valeur universelle exceptionnelle » (V.U.E.) du bien Unesco. »

http://www.cgedd.developpement-dura...

Par Jean-Luc Cabrit, CGEDD, publié le 25 février 2016

►Projet de classement des Madères, propriété du peintre Olivier Debré (Indre-et-Loire).

« Située sur le coteau nord du lit majeur de la Loire, à proximité de Tours, sur les communes de Vernou-sur-Brenne et de Noizay, dans l’Indre-et-Loire, la propriété des Madères fut un lieu de résidence et de création pour Olivier Debré (1920-1999), peintre majeur du mouvement de « l’abstraction lyrique ». Le domaine comprend des habitats troglodytes dont l’un servit d’atelier à l’artiste. Le rapport propose le classement de la propriété et de ses abords (73 hectares) au titre des critères artistique et pittoresque. »

http://www.cgedd.developpement-dura...

Par Jean-Luc Cabrit, CGEDD, publié le 25 février 2016

►Services écosystémiques rendus par la végétation urbaine Application d’approches d’évaluation à la ville de Strasbourg.

« Le défi de ce travail réside dans l’application conjointe de deux approches d’évaluation de la double-valeur des espaces végétalisés urbains (EVU) en s’inscrivant dans une dimension dualiste « éco-anthropocentrique ». Cette posture a permis d’appréhender le fonctionnement de ces espaces et d’en quantifier les services et desservices écosystémiques rendus à la société humaine. Ces deux approches se sont basées sur une démarche ascendante fondée sur la caractérisation de deux types de végétation : les pelouses et les arbres urbains. »

https://tel.archives-ouvertes.fr/te...

Par Wissal Selmi, Thèse en Géographie, Université de Strasbourg, publiée le 24 février 2016

►Lancement de la publication Le patrimoine mondial en Europe aujourd’hui.

« Le patrimoine mondial attire et fascine : chaque année, les médias du monde entier publient des milliers d’articles à ce sujet, et de nombreux pays investissent beaucoup de travail et d’argent pour obtenir l’inscription de leurs sites sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO. Cependant, l’on en sait trop peu sur les efforts de conservation et de gestion visant à protéger la valeur universelle exceptionnelle de plus de 1000 sites actuellement inscrits sur la Liste. »

http://whc.unesco.org/fr/actualites/1441

@ UNESCO, 18 février 2016

►Sites pollués : les professionnels s’emparent de la loi Alur.

« Le secteur des sites et sols pollués a connu une (r)évolution réglementaire avec la loi Alur. Actu-Environnement et l’UPDS analysent les impacts du nouveau dispositif, qui s’articule autour des décrets "tiers demandeurs" et des "secteurs d’information sur les sols. »

http://www.actu-environnement.com/a...

@ Actu-environnement, 15 février 2016

►Démarches de concertation et Plan Local d’Urbanisme : quelles méthodologies pour quels résultats ?

« À l’heure actuelle, le plan local d’urbanisme apparaît aux yeux du grand public comme un document complexe et contraignant pour les habitants. Dès lors, l’élaboration de ce dernier est souvent longue et difficile pour les élus. Les démarches de concertation apparaissent alors comme un moyen de faciliter la mise en place d’un PLU en intégrant la vision des différents acteurs. Toutefois, il est important de se questionner sur les méthodes utilisées et les conséquences réelles de ce type de processus. »

http://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01267600

Par Boris Villain, Mémoire de Master 2 - UGA IUG - Institut d’Urbanisme de Grenoble, publié le 13 février 2016

►Lettre de la politique de la ville et des territoires n°321.

« En ce début d’année où la réforme territoriale se met en place, le Premier ministre a reçu les présidents de région. Un signal fort du Gouvernement qui veut nouer « une nouvelle donne dans le partenariat entre l’État et les Régions » et mener, de concert, une mobilisation pour l’emploi sur tous les territoires. « Il faut que l’État fasse pleinement confiance aux Régions », estime Manuel Valls. La politique de la ville, quant à elle, fait l’objet des observations de la Cour des comptes. »

http://www.cget.gouv.fr/lettre-de-p...

@ CGET, 12 février 2016

►Qu’est-ce qui se trame ?

« 2015 a été une année importante pour la Trame verte et bleue (TVB) puisque la quasi-totalité des régions ont finalisé leur Schéma régional de cohérence écologique (SRCE). La planification française dispose à présent d’une base de connaissance sur les continuités écologiques, unique en Europe ! La France s’est ainsi dotée d’une infrastructure verte qui répond aux enjeux et aux engagements communautaires, mais également à l’adaptation aux effets du changement climatique. »

http://www.trameverteetbleue.fr/vie...

Newsletter TVB n° 31, Février 2016

►L’exigence de synthèse dans la construction complexe du Plan Local d’Urbanisme intercommunal : le cas de la métropole grenobloise.

« Ce mémoire de fin d’études questionne les méthodes et paradigmes utilisés dans la fabrication des plans locaux d’urbanisme intercommunaux en s’appuyant sur l’expérience grenobloise en cours. Il tente de cerner la manière dont est appréhendée l’échelle intercommunale par les ingénieurs et techniciens et montre les différences entre le raisonnement communal pouvant se satisfaire d’une approche analytique et spécialisée du territoire et l’exigence de synthèse et de transversalité propre à la planification sur plusieurs communes. »

http://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01266795

Par Clément Sans, Mémoire de Master 2 - UGA IUG - Institut d’Urbanisme de Grenoble, publié le 10 février 2016

►Rôles et influences des perceptions de la densité urbaine des acteurs de la ville dans la conduite de projet urbain : les enseignements de la démarche Plana.

« Dans le contexte d’une agglomération toulousaine attractive au regard de ses activités économiques et de son cadre de vie, les responsables politiques de ce territoire essaient de compenser le retard accusé dans la réalisation d’une ville compacte, en incitant le développement de la métropole dans les quartiers existants. Dans l’un de ces espaces : le quartier Plana-Soupetard, la collectivité a engagé une démarche de concertation pour accompagner le développement de celui-ci et pour construire le projet de quartier avec les habitants qui s’inquiètent de la densification de leur espace de vie. »

http://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01266789

Par Christophe Rodriguez, Mémoire de Master 2 - UGA IUG - Institut d’Urbanisme de Grenoble, publié le 10 février 2016

►État des lieux, mécanismes et enjeux de la densification urbaine en France. L’approche novatrice de la densification verticale.

« Suite à l’étalement urbain qu’a connu la France durant la seconde moitié du XXe siècle et l’avènement du développement durable, les politiques publiques Françaises se sont efforcées depuis les quinze dernières années à mettre en avant la démarche de densification afin de réduire l’artificialisation des sols et la destruction de ressources naturelles. Nous détaillerons à travers ce mémoire quelles sont ces politiques, quels sont les mécanismes et les enjeux de la densification. »

http://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01254870

Par Charly Maréchal, Mémoire de Master 2, UGA IUG - Institut d’Urbanisme de Grenoble, publié le 10 février 2016

►Le règlement de PLU : un outil au service de la qualité ?

« En Ardèche, comme dans le reste de la France, on observe une diffusion du modèle pavillonnaire. Face aux critiques de ce processus d’urbanisation des territoires, un certain nombre de lois ont été votées, avec pour objectif de limiter l’étalement urbain et de faire émerger un urbanisme de qualité. Un des outils mis en place par la loi SRU de 2000 est le Plan Local d’Urbanisme (PLU). 15 ans après, dans un contexte de restriction budgétaire des collectivités et alors que le phénomène d’étalement résidentiel est toujours à l’œuvre, se pose la question de l’impact de cet outil sur le territoire. »

http://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01266430

Par Anaïs Piolet, Mémoire de Master 2, UGA IUG - Institut d’Urbanisme de Grenoble, publié le 10 février 2016

►Projet de mise en place d’un cadran solaire géant sur le parvis haut de la place Thiers à Nancy.

« Cette note décrit le projet d’un cadran solaire géant pouvant être mis en place sur la place de la gare de Nancy, récemment réaménagée. »

https://hal-sde.archives-ouvertes.f...

Par Denis Roegel, Université de Lorraine, 2016

►Les commerces dans les quartiers : une offre à revitaliser et diversifier.

« Dans les quartiers de la politique de la ville où plus de 50 % des habitants sont en dessous du seuil de pauvreté, le pouvoir d’achat des ménages baisse et ces derniers recherchent les prix les plus bas et la proximité. Comment aider le déploiement et la revitalisation des commerces de ces quartiers, fragilisés par la concurrence des plus grandes surfaces ? »

http://www.cget.gouv.fr/bref-13-com...

CGET, En Bref, n°13, 02 février 2016

► La réforme territoriale de l’Etat en Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.

« Plaquette informative concernant les services de l’État en région, suite à la réforme territoriale. »

http://www.prefectures-regions.gouv...

@ Préfecture Alsace Champagne Ardenne Lorraine, 02 février 2016

►Guide - Plan local d’urbanisme et santé environnementale.

« Pourquoi un guide PLU et santé environnementale ? L’idée d’un guide traitant de la prise en compte des problématiques de santé environnementale dans les Plans Locaux d’Urbanisme a émané d’une convergence d’attentes de partenaires de l’agence. »

http://www.aurba.org/L-a-urba/a-ctu...

L’a-urba, Novembre 2015

● ENERGIE, AIR, CLIMAT

►Certificats d’économies d’énergie : quatre arrêtés publiés au JO.

« Ces quatre arrêtés, des 8 et 9 février ont été publiés au Journal Officiel du 19 février. Ils concernent les modalités d’application de la troisième période du dispositif, la liste des éléments d’une demande de CEE et les documents à archiver par le demandeur, la validation du programme « LED dans les TEPCV », et la validation du programme « SMEn » (Système de management de l’énergie). »

http://www.lemoniteur.fr/article/ce...

Par ENERPRESSE, @ Le Moniteur, 19 février 2016

►Évolution du nombre d’événements naturels très graves.

« Entre 1950 et 2012, 117 événements naturels très graves ont touché le territoire français. »

http://www.developpement-durable.go...

@ MEEM, 11 février 2016

►Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) : le décryptage des ONG.

« A quelques jours de la publication de la PPE, FNE, le RAC, CLER et Greenpeace vous présentent leur version de cette PPE qui, elle, veille à respecter les objectifs de la loi sur la transition énergétique en chiffrages pour les années 2018 et 2023. »

http://www.fne.asso.fr/actualites/p...

@ France Nature environnement, 10 février 2016

►Les chiffres clés de l’énergie.

« La publication annuelle des chiffres clés de l’énergie, par le service de l’observation et des statistiques, vise à mettre à disposition d’un large public les éléments clés des questions énergétiques en France et dans le monde. En prenant du recul dans le temps, autant que les données le permettent, tableaux et graphiques montrent les principales évolutions à l’œuvre, et s’efforcent de fournir des éléments utiles, notamment après l’adoption du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. »

http://www.developpement-durable.go...

Commissariat général au développement durable, Repères, Février 2016

►La conjoncture énergétique de décembre 2015.

« La conjoncture énergétique présente mensuellement la situation énergétique de la France au travers de statistiques de production et consommation des combustibles minéraux solides (produits charbonniers), produits pétroliers, gaz et électricité, ainsi que de l’évolution des prix et cotations des énergies et de la facture énergétique. »

http://www.developpement-durable.go...

Commissariat général au développement durable, Chiffres et statistiques n° 728, Février 2016

►Une brochure pour sensibiliser les collectivités à la protection de la qualité de l’air.

« Le ministère de l’Ecologie a publié, courant janvier, une brochure de 11 pages sur le rôle des collectivités dans la lutte contre la pollution atmosphérique. Objectif : impliquer les collectivités dans la réduction des émissions et la protection de

la santé des populations. Elle présente les principaux polluants nocifs (oxyde d’azote (NOx), particules fines (PM10 et PM2,5) et ozone (O3)), les effets de la pollution atmosphérique sur la santé et l’environnement, les responsabilités de l’État et des maires pour faire respecter la réglementation, ... »

http://www.actu-environnement.com/a...

Par Deborah Paquet, @ Actu-environnement, 29 janvier 2016



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